Conseil municipal

1191

Prochain Conseil Municipal

Jeudi 13 juillet à 18h Salle du Conseil

Ordre du Jour

1 – Election d’un Adjoint suite à une vacance de poste

‚2 – Reversement exceptionnel de l’excédent d’exploitation du budget annexe de l’assainissement au budget principal

3 – Vote du Budget Supplémentaire de la Commune (exercice 2017)

4 – Vote du budget supplémentaire de l’office de tourisme (exercice 2017)

5 – Vote du Budget Supplémentaire de l’assainissement (exercice 2017)

†6 – Modification des crédits de paiements de l’autorisation de programme pour la réhabilitation du 6/8 de Gaulle en Centre Culturel

7 – ‡Création d’une autorisation de programme pour la réalisation d’un ascenseur desservant le Foyer Restaurant du Centre

8 – ˆCréation d’une autorisation de programme pour l’installation d’un escalier mécanique dans la partie inférieure des Escaliers du Riviera

9 – Création d’une autorisation de programme pour la réalisation d’un parc de stationnement souterrain et l’aménagement urbain en surface d’un espace public au Quartier des Moneghetti

Š10 – Création d’une autorisation de programme pour la requalification du Marché Municipal Gustave Eiffel

11 – Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant sur le Budget Principal de la Commune

12 -‚ Confirmation de la délibération du 15 décembre 2015 portant octroi d’une garantie d’emprunt à la S.A. d’Habitation à Loyer Modéré Le Nouveau Logis Azur pour le contrat de prêt n°63054

13 -ƒ Confirmation de la délibération du 15 décembre 2015 portant octroi d’une garantie d’emprunt à la S.A. d’Habitation à Loyer Modéré Le Nouveau Logis Azur pour le contrat de prêt n°63056

14 -„ Approbation des amendements apportés au projet de schéma de mutualisation de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française (C.A.R.F.)

15 -… Signature d’une convention de coopération et d’objectifs pour l’animation du cyberespace avec l’Association Montjoye

16 -† Travaux d’extension du réseau d’assainissement de la Commune de La Turbie / Autorisation de raccordement au réseau de la Commune de Beausoleil

17 -‡ Mise à jour de la composition de la Commission Permanente de Délégation de Service Public

18 -ˆ Mise à jour de la composition de la Commission d’Appel d’Offres unique et permanente

19 -‰ Délégation du Service Public de la partie « bas service » du réseau de distribution d’eau potable – Approbation d’un avenant n° 1

20 -‚€ Délégation de Service Public pour l’exploitation des parcs publics de stationnement « Libération » et « Belle Epoque » – Approbation d’un avenant n° 2

21 -‚ Désignation d’un adjoint afin de statuer sur une demande de permis de construire

22 -‚‚ Tableau récapitulatif des familles demandant le remboursement des frais d’inscription aux activités municipales

23 -‚ƒ Utilisation des véhicules du parc automobile communal – Véhicules de service pouvant être remisés à domicile – Modification des bénéficiaires – Année 2017

24 -‚„ Mise à disposition à temps partiel d’Agents de la Commune de Beausoleil en faveur de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française (C.A.R.F.)

25 -‚… Mise à jour des modalités d’attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants – Modification de la délibération n° Q1u du 17 février 2005

26 -‚† Mise à jour des modalités d’attribution de l’indemnité horaire pour travail de nuit et de la majoration spéciale pour travail intensif de nuit – Modification de la délibération n° Q1u du 17 février 2005

27 -‚‡ Mise à jour des modalités de mise en œuvre et de rémunération des astreintes du personnel municipal – Modification de la délibération n° V3t du 29 avril 2010

28 -‚ˆ Mise en place de la Protection Fonctionnelle pour les Agents de la Collectivité et du C.C.A.S.

‚‰29 – Modification du tableau des effectifs

Compte-rendu des actes passés en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 




  Précédents conseils
Téléchargez les fichiers en PDF