Conseil municipal

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Prochain Conseil Municipal

Vendredi 25 janvier 2019 à 19h00

Salle José Rizal – Bâtiment “Le Centre”

ordre du Jour

1.     Demande de subvention dans le cadre de l’acquisition par la Commune des locaux du Commissariat de la Police Nationale de Beausoleil sis au 25 boulevard de la République et de son aménagement.

2.     Offre de concours – Réalisation d’un réseau d’escaliers mécanisés sur le territoire de Beausoleil.

3.     Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Beausoleil à l’Association Internationale de Formation et de Recherche en Education Familiale (A.I.F.R.E.F.) pour l’année 2019 et participation au 18ème congrès international.

4.     Conclusion d’un avenant n°1 à la convention spécifique relative à la fonction informatique entre la Commune de Beausoleil et le Centre Communal d’Action Sociale de Beausoleil.

5.     Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme : Délibération motivée tirant le bilan de la mise à disposition du public du projet de modification et adoptant le projet.

6.     Lancement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour la réalisation d’un hôtel sur les parcelles AE 368 et AE 375.

7.     Fusion des écoles maternelles et élémentaires Paul Doumer.

8.     Adoption d’une charte pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone au sein de la Municipalité.

9.     Création d’un poste de Directeur des Systèmes d’Information.

10.  Régime indemnitaire des agents territoriaux : Modifications des règles de modulation en cas d’absentéisme.

 

Compte-rendu des actes passés en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  Précédents conseils
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2018

Conseil Municipal – mercredi 30 mai 2018
Conseil Municipal – jeudi 22 mars 2018

2017

Conseil Municipal – lundi 18 décembre 2017
Conseil Municipal – lundi 20 novembre 2017 – 2
Conseil Municipal – lundi 20 novembre 2017 – 1
Conseil Municipal – vendredi 29 septembre 2017
Conseil Municipal – lundi 13 juillet 2017
Conseil Municipal – lundi 12 juin 2017
Conseil Municipal – mercredi 22 mars 2017
Conseil Municipal – mercredi 8 février 2017

2016

Conseil Municipal – jeudi 22 décembre 2016
Conseil Municipal – jeudi 24 novembre 2016
Conseil Municipal – mercredi 16 novembre 2016
Conseil Municipal – mardi 20 septembre 2016
Conseil Municipal – mercredi 13 juillet 2016
Conseil Municipal – mercredi 18 mai 2016
Conseil Municipal – mardi 22 mars 2016
Conseil Municipal – mardi 1er mars 2016
Conseil Municipal – vendredi 5 février 2016

2015

Conseil Municipal – mardi 15 décembre 2015
Conseil Municipal – mardi 10 novembre 2015
Conseil Municipal – mardi 13 octobre 2015
Conseil Municipal – vendredi 17 juillet 2015
Conseil Municipal – vendredi 19 juin 2015
Conseil Municipal – mardi 26 mai 2015
Conseil Municipal – jeudi 21 mai 2015
Conseil Municipal – mercredi 1er avril 2015
Conseil Municipal – mercredi 4 février 2015