Conseil municipal

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Prochain Conseil Municipal

Le jeudi 4 juin 2020 à 19h00

Centre Culturel Prince Jacques

Ordre du Jour

 

  1. Fixation des Taux d’imposition directe locale pour l’exercice 2020 : Maintien des taux
  2. Compte de Gestion de la Commune – Exercice 2019
  3. Compte Administratif du budget de la Commune de Beausoleil – Exercice 2019
  4. Affectation du résultat – Budget principal de la Commune – Exercice 2019
  5. Compte de Gestion de l’Office de Tourisme – Exercice 2019
  6. Compte Administratif de l’Office de Tourisme Exercice 2019
  7. Clôture du budget annexe de l’OFFICE DE TOURISME
  8. Affectation du résultat – Budget annexe de l’Office de Tourisme – Exercice 2019
  9. Indemnités de fonction attribuées aux membres du Conseil Municipal – Application des majorations visées à l’article L.2123-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  10. Octroi d’indemnités au Maire pour frais de représentation
  11. Abattement taxe locale sur la publicité extérieure 2020 – Covid-19
  12. Désignation d’une Commission d’appel d’offres permanente – Adoption des règles de fonctionnement de la Commission
  13. Désignation d’une Commission Permanente de Délégation de Service Public – Adoption des règles de fonctionnement de la Commission
  14. Jury de concours de maitrise d’œuvre – Constitution
  15. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Composition et désignation des représentants – Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article                   L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
  16. Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier
  17. Désignation d’un Correspondant Défense
  18. Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (S.D.E.G.) – Comité Syndical – Désignation des représentants de la Ville
  19. Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) – Comité Syndical – Désignation des représentants de la Ville
  20. Association Syndicale Autorisée des propriétaires riverains du Vallon des Moneghetti supérieur (A.S.A. des Moneghetti) – Assemblée des propriétaires – Désignation du représentant de la Ville
  21. Etablissement Public Local d’Enseignement du second degré « Collège Bellevue » – Conseil d’Administration – Désignation du représentant de la Ville
  22. Désignation des représentants de la Ville auprès du Comité de Direction de l’Office de Tourisme Communautaire Menton, Riviera et Merveilles
  23. Désignation des délégués de la Société Publique Locale d’Aménagement « RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT » de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française (C.A.R.F.)
  24. Prolongation des délais de la promesse unilatérale de vente portant sur un ensemble immobilier cadastré section AH numéro 210 – Conclusion d’un avenant n°1 avec la Société par Actions Simplifiée GROUPE FIMINCO
  25. Cession à l’amiable d’une cave au sein d’une copropriété dénommée « Palais Joséphine », sise 2 avenue Général de Gaulle, cadastré section AE 270 – Autorisation de signature
  26. Acquisition par voie de préemption d’un appartement situé au quatrième étage d’un ensemble immobilier dénommé « Le Grand Palais de France » sis au 2 avenue de Verdun, cadastré section AD n° 172 – Autorisation de signature
  27. Acquisition par voie de préemption d’un bien situé au 12 bretelle du Centre et cadastré section AH numéro 498 – Autorisation de signature
  28. Acquisition par voie de préemption d’un terrain non bâti, sis au Chemin de la Noix, cadastré section AD n° 14 – Autorisation de signature
  29. Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales relatives à la prestation de service Accueil de Loisirs (ALSH périscolaire et extra-scolaire) – Autorisation de signature
  30. Remboursement des frais d’inscription aux activités municipales
  31. Modification du tableau des effectifs

 

Cette séance se tiendra conformément au dispositif réglementaire défini par l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 qui adapte les règles de fonctionnement des conseils municipaux pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire et dans le respect des prescriptions sanitaires édictées par l’avis du conseil scientifique du 8 mai 2020.

 

 

Recueils des actes administratifs
Téléchargez les fichiers en PDF

Recueil N°1 Janvier-mars 2020 – mis en ligne le 17 avril 2020

 

Recueil n°1 de 2019

Recueil n°2 de 2019

Recueil n°3 de 2019

Recueil n°4 de 2019

Recueil n°5 de 2019 Tome 1

Recueil n°5 de 2019 Tome 2

Recueil n°5 de 2019 Tome 3

  Précédents conseils
Téléchargez les fichiers en PDF

2019

Conseil Municipal – jeudi 28 novembre 2019

Conseil Municipal – vendredi 27 septembre 2019

Conseil Municipal – mardi 16 juillet 2019

Conseil Municipal – vendredi 7 juin 2019

Conseil Municipal – lundi 18 mars 2019

Conseil Municipal – vendredi 25 janvier 2019

2018

Conseil Municipal – mardi 18 décembre 2018
Conseil Municipal – vendredi 23 novembre 2018
Conseil Municipal – jeudi 4 octobre 2018
Conseil Municipal – mardi 24 juillet 2018
Conseil Municipal – vendredi 13 juillet 2018
Conseil Municipal – mercredi 30 mai 2018
Conseil Municipal – jeudi 22 mars 2018

2017

Conseil Municipal – lundi 18 décembre 2017
Conseil Municipal – lundi 20 novembre 2017 – 2
Conseil Municipal – lundi 20 novembre 2017 – 1
Conseil Municipal – vendredi 29 septembre 2017
Conseil Municipal – lundi 13 juillet 2017
Conseil Municipal – lundi 12 juin 2017
Conseil Municipal – mercredi 22 mars 2017
Conseil Municipal – mercredi 8 février 2017

2016

Conseil Municipal – jeudi 22 décembre 2016
Conseil Municipal – jeudi 24 novembre 2016
Conseil Municipal – mercredi 16 novembre 2016
Conseil Municipal – mardi 20 septembre 2016
Conseil Municipal – mercredi 13 juillet 2016
Conseil Municipal – mercredi 18 mai 2016
Conseil Municipal – mardi 22 mars 2016
Conseil Municipal – mardi 1er mars 2016
Conseil Municipal – vendredi 5 février 2016

2015

Conseil Municipal – mardi 15 décembre 2015
Conseil Municipal – mardi 10 novembre 2015
Conseil Municipal – mardi 13 octobre 2015
Conseil Municipal – vendredi 17 juillet 2015
Conseil Municipal – vendredi 19 juin 2015
Conseil Municipal – mardi 26 mai 2015
Conseil Municipal – jeudi 21 mai 2015
Conseil Municipal – mercredi 1er avril 2015
Conseil Municipal – mercredi 4 février 2015