PLAN LOCAL D’URBANISME – P.L.U.

9865

Le Pan Local d’Urbanisme : approuvé le 30 janvier 2008, exécutoire le 8 mars 2008

Le règlement                                 Le plan de zonage

plan de masse – zone UM

Rapport de présentation                                   PADD

ModificationsRévisionsMises à Jour
1ère modification du P.L.U.
approuvée le 3 décembre 2008, exécutoire le 19 janvier 2009
1ère révision simplifiée du P.L.U.
approuvée le 14 décembre 2010, exécutoire le 21 janvier 2011
1ère mise à jour du P.L.U.
arrêté du 15 octobre 2010
2ème modification du P.L.U.
approuvée le 12 juillet 2010, exécutoire le 20 août 2010
2ème révision simplifiée du P.L.U.
approuvée le 29 mars 2011, exécutoire le 8 mai 2011
2ème mise à jour du P.L.U.
arrêté du 7 mai 2018
3ème modification du P.L.U.
approuvée le 29 novembre 2011, exécutoire le 9 janvier 2012
Modification simplifier du P.L.U.
approuvée le 25 janvier 2019
exécutoire le 29 janvier 2019
4ème modification du P.L.U.
approuvée le 24 avril 2012, exécutoire le 4 juin 2012
5ème modification du P.L.U.
approuvée le 9 juillet 2012, exécutoire le 17 août 2012
6ème modification du P.L.U.
approuvée le 21 mai 2015 exécutoire le 11 juillet 2015
7ème modification du P.L.U.
approuvée le 10 novembre 2015 exécutoire le 16 décembre 2015
8ème modification du P.L.U.
approuvée le 28 novembre 2019 exécutoire le 6 décembre 2019

 

Pour plus de renseignements, s’adresser au service Urbanisme Tél. 04 93 41 71 56