Patrice TURCO
Appel à projets – Parcelle Section AI numéro 89 – Avenue des Pins
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 h » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure d’appel à...
Mise en concurrence préalable – Parcelle Section AK numéro 194
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 g » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure de mise en...
Ventes et locations communales
Dans le cadre sa politique de valorisation du patrimoine communal, le Conseil Municipal peut décider avant toute mise en location ou cession de biens, de rendre public...
Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) – Loi du 10 Mars 2023
Concertation du public Définition des « Zones d’Accélération des Energies Renouvelables » (ZAER) Dans le cadre de la loi du 10 mars 2023 relative à...
