Décision du Maire - Établissement d'une convention d'utilisation de locaux scolaires de l'école du Ténao
Association l'OCCE06
Marché de Noël le mardi 13 décembre 2022
Décision du Maire - Établissement d'un avenant à la convention de mise à disposition d'installations sportives
Association Aïkido Club Beausoleil
Dojo du Gymnase des Moneghetti le mercredi de 12h à 14h - Saison 2022/2023
Décision du Maire - Établissement d'une convention d'utilisation de locaux scolaires de l'école des Copains
Association des parents d'élèves de l'école des Copains
Spectacle de Noël le 15 décembre 2022
Décision du Maire - Établissement d'un contrat avec la société ALCOME en vue de collaborer à la réduction et au traitement des mégots jetés dans l'espace public.
Décision du Maire - Établissement d'une convention de mise à disposition du TMD
Association Personnel de la Poste de Monaco
Arbre de Noël le 17/12/2022
Décision du Maire - Établissement de convention de mise à disposition du TMD au bénéfice de l'Association Karaoké Club de Beausoleil
Spectacle musical le 27/11/2022
Décision du Maire - Établissement d'une convention de mise à disposition pour l'association sportive de Monaco "Section rugby"
Gymnase "Bulle du Devens" le 11 décembre 2022
Décision du Maire - Établissement d'un contrat de cession avec l’association La Sixième Étage
Spectacle pour enfants "Éclats Terrestre" le 27/01/2023 au Centre Culturel Prince Jacques
Décision du Maire - Établissement d'un contrat de cession avec la Compagnie K-BESTAN
Spectacle : Pour aller où ?
les 22 et 23/11/2022 au Centre Culturel Prince Jacques
ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DES TARIFS « RÉSIDENTS », « COMMERÇANTS ET ARTISANS », « ACTIFS » ET « PROFESSIONNELS LIBÉRAUX DE SANTÉ » POUR LES ZONES HORODATÉES DE LA COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française et la Commune de Beausoleil pour la mise en oeuvre de la convention habitat multisites n° 3 - Autorisation de signature.
Demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation de la carrière La Cruelle à La Turbie - Avis du Conseil Municipal - Pièces annexes 16 à 22 et suivantes.
Adhésion à l'offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi "Santé et Bien-être au travail" ainsi que l'offre complémentaire en santé et sécurité au travail proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Alpes-Maritimes - Autorisation de signature.
Délégation de service public pour l'exploitation des parcs publics de stationnement "Libération", "Belle Epoque" et "Victor Hugo" - Choix du délégataire - Autorisation de signature du contrat.
ARRÊTÉ MODIFICATIF PORTANT CRÉATION D’UNE ZONE DE STATIONNEMENT GRATUITE RÉGLEMENTÉE (ZONE BLEUE) ALLÉE DU SOUVENIR – PARKING DU CIMETIÈRE À BEAUSOLEIL
Décision du Maire - Établissement d'un contrat de cession pour la compagnie l'Arc Électrique
"Kant et les autres contes" le 19 octobre 2022 au Centre Culturel Prince Jacques
Décision du Maire - Établissement d'un contrat d'exposition "Chaussons transfigurés"
Du 10 octobre au 18 novembre 2022 au Centre Culture Prince Jacques
Décision du Maire - Etablissement d'une convention de partenariat avec l'Association "Stand Up For The Planet" afin d'organiser des actions de formation.
Décision du Maire
Mise à disposition d'installations sportives pour le groupement d'achat du syndicat national des moniteurs du ski français
Bulle du devens le 10 novembre 2022
Décision du Maire
Mise à disposition d’installation sportive pour l'association du groupe Folklorique des Portugais de Beausoleil
Fête des châtaignes du 11 au 13 novembre 2022
Mise en oeuvre des obligations contractuelles de l'acte de vente du 17 décembre 2021 portant sur la parcelle cadastrée section AH n° 210 - Protocole transactionnel - Autorisation de signature.
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