Category: Service Urbanisme et Foncier
Appel à projets – Parcelle Section AI numéro 89 – Avenue des Pins
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 h » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure d’appel à...
Mise en concurrence préalable – Parcelle Section AK numéro 194
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 g » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure de mise en...
PLAN LOCAL D’URBANISME – P.L.U.
Le Pan Local d’Urbanisme : approuvé le 30 janvier 2008, exécutoire le 8 mars 2008 Le règlement Le...
La taxe d’aménagement
Le taux de la taxe d’aménagement a été fixé à 5 % sur l’ensemble du territoire de la commune : Téléchargez la délibération Cependant, 7 secteurs...
