Category: Service Urbanisme et Foncier
Appel à projets – Parcelle Section AI numéro 89 – Avenue des Pins
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 h » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure d’appel à...
Mise en concurrence préalable – Parcelle Section AK numéro 194
Dans le cadre de la délibération référencée « J 4 g » en date du 18 juillet 2024, le Conseil Municipal de Beausoleil a engagé une procédure de mise en...
La taxe d’aménagement
Le taux de la taxe d’aménagement a été fixé à 5 % sur l’ensemble du territoire de la commune : Téléchargez la délibération Cependant, 7 secteurs...
Service Urbanisme et Foncier
📄 Mise à disposition d’un Dossier d’Information Mairie (DIM) Conformément à la réglementation en vigueur, un dossier d’information mairie (DIM)...
