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Prochain Conseil Municipal

Jeudi 18 Juillet 2024 à 18h00

Salle polyvalente

Centre Culturel Prince Héréditaire Jacques de Monaco

Ordre du Jour

Procès-verbal de la séance précédente

1 -Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024 -Approbation

Pôle Education – Culture

2 – Dénomination de « Commune Touristique» – Demande de renouvellement – Demande de classement en« Station de Tourisme»-Demande de renouvellement

3 – Convention tripartite entre la Commune, le Centre Communal d’ Action Sociale de Beausoleil et la Mission Locale Est 06 pour l’organisation du concours de courts-métrages« Parcour(t)s ta Ville»

– Détermination des modalités d’attribution des dotations dans le cadre de la prochaine édition du festival de télévision« Les Héros de la Télé»

4 -Harmonisation des conditions de mise à disposition des locaux municipaux

5 -Convention de partenariat Ville de Beausoleil -Centre Communal d’ Action Sociale -le Centre d’accueil de Jour pour Enfants et Adolescents de la Fondation Lenval -Autorisation de signature

6 -Remboursement des frais d’inscription aux activités municipales

Pole Dynamique urbaine

7 -Cession de la parcelle section sise 11 Chemin de la Bordina, cadastrée section AK n° 194 -Mise en concurrence préalable

8-Appel à projets-Cession d’une parcelle communale, cadastrée section AI numéro 89 sise Avenue des Pins

9 -Cession de la parcelle cadastrée section AB n° 61 -Autorisation de signature

10 -Révision du PLU -Information du Conseil Municipal

11 – Convention tripartie d’intervention foncière sur le site« 5 Jean Bouin» -Approbation du projet et autorisation pour l’engagement d’une déclaration d’utilité publique et de cessibilité au bénéfice de !’Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur

12 – Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – Autorisation de signature

Pôle Technique

13 – Classement dans la voirie communale avenue de Verdun, boulevard de la République, avenue Camille Blanc

Pôle Ressources & Moyens Généraux

Finances

14 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2024

Ressources Humaines & Dialogue social

15 – Convention cadre – Centre de gestion de Fonction Publique Territoriale des Alpes Maritimes -Autorisation de signature

16 – Modification du Tableau des effectifs

lntercommunalité

17 – Communauté d’ Agglomération de la Riviera Française (CARF) – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

18 – Société Publique Locale d’ Aménagement (SPLA) – « RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT » – Rapport de gestion et de gouvernance 2023 et rapport du mandataire 2023

Développement économique

19 – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Instauration

Administration Générale

20 – Dérogation relative à la saisie des plaques d’immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie

21 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales