Conseil municipal

Accueil La Mairie Conseil municipal Conseil municipal

Conseil municipal

35176

Prochain Conseil Municipal

Jeudi 19 décembre à 19h00

Salle polyvalente

Centre Culturel Prince Héréditaire Jacques de Monaco

Ordre du Jour

1 -Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024 -Approbation

Pôle Dynamique urbanisme

2 – Modification du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Beausoleil
3 -Taxe d’ Aménagement Majorée à 20 % – Secteur Moneghetti – Révision
4 – Taxe d’ Aménagement Majorée à 20 % – Secteur Guynemer – Révision
5 -Taxe d’ Aménagement Majorée à 20 % – Secteur impasse des Garages -Révision
6-Instauration d’une Taxe d’ Aménagement Majorée sur le secteur« Bordina »
7 -Cession de la parcelle cadastrée section AI n° 89 sise avenue des Pins -Autorisation de signature

Pôle Ressources et Moyens Généraux

Finances

8 -Budget Primitif -Exercice 2025
9 -Fixation des taux d’imposition directe locale – Exercice 2025

10 – Autorisation de programme – Domaine Charlot – Modification
11 – Correction des amortissements pratiqués sur les exercices 2018, 2019, 2020, 2021 – Compte 28181

Pôle Éducation – Culture

12-Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEdT) labellisé Plan Mercredi pour la période 2024-2027
13 – Nouvelle tarification ALSH des enfants en situation de handicap,
14-Remboursement des frais d’inscription aux activités municipales
15 – Subventions aux associations et organismes publics – Exercice 2025 – Attribution – Renouvellement des conventions d’objectifs avec les associations percevant une subvention financière de 5 000 € ou plus

Pôle Technique

16 -Requalification et sécurisation du boulevard Guynemer – Concertation Publique – Modalités

Pôle Solidarités & Familles

17 – Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles – Actualisation -Désignation des membres

Développement local

18 – Règlement Local de Publicité (RLP) – Débat sur les orientations du projet d’Élaboration
19 – Meublés de tourisme -Application de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024 visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale
20 – Classement de la commune« Station de Tourisme» – Demande de renouvellement

Ressources humaines

21 – Mise à disposition à temps partiel d’agents de la Commune de Beausoleil au profit de la Communauté agglomération de la Riviera Française (C.A.R.F.) – Compétence Urbanisme Renouvellement
22 – Protection Sociale Complémentaire – Adhésion au contrat collectif pour la couverture du risque Santé proposé par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (CDG 06)

Administration Générale

23 – Recensement de la population et enquête familles – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
24 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales